Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TEULARIE
JO GALY ET FILS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1509541
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/06/1998
DOMAINE DE LA TEULARIE de JO GALY ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TEULARIE

Déposée le 29 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JO GALY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE LA TEULARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JO GALY ET FILS domicilié(e) Rue des Lavandières, 66670 BAGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARRERAS. - France.

La marque DOMAINE DE LA TEULARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TEULARIE est expirée depuis le 29 juin 1998.

JO GALY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JCG GALYSUD , GALYSOL , M TEULARIE , GALYSSE , LE POT NICOLAS GALY


JO GALY ET FILS, Société à responsabilité limitée - Rue des Lavandières, 66670 BAGES. - France


CABINET CARRERAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

- vins d'appellation d'origine contrôlée - vins délimités de qualité supérieure - spiritueux et eaux-de-vie rentrant dans ces catégories.